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Marques déposées par monsieur DESPLAT Yves
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Patriote Français
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patriote Français
M. DESPLAT Yves

Numéro de dépôt :
3943824
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
Patriote Français de DESPLAT Yves

Présentation de la marque Patriote Français

Déposée le 3 septembre 2012 par monsieur DESPLAT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Patriote Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur DESPLAT Yves domicilié(e) 22 rue Pringle, Résidence Etche-Churia, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESPLAT Yves domicilié(e) Résidence Etche-Churia, Pringle, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ Cedex - France.

La marque Patriote Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09 10 28 30 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patriote Français est expirée depuis le 3 septembre 2022.

DESPLAT Yves a également déposé les autres marques suivantes : Pulseur , Magnétologue , Champs Magnétiques Pulsés , Magnétopathe , Acti-Vie , assur 125


M. DESPLAT Yves - 22 rue Pringle, Résidence Etche-Churia, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ - France


M. DESPLAT Yves - Résidence Etche-Churia, Pringle, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ Cedex - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.